top of page

Mentions légales

L'école Fauville-en-Caux est une école située en centre-ville de Fauville-en-Caux. Elle est dirigée par [Nom des dirigeants de l'école] et enregistrée auprès de [Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable à l'activité]. Son numéro d'identification fiscale est [Numéro d'identification fiscale]. Le capital social de l'école s'élève à [Montant du Capital Social]. Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies. L'hébergement du site est assuré par [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site].
Nous sommes engagés dans la protection des données personnelles de nos étudiants conformément à la législation en vigueur. Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur l'utilisation des données personnelles collectées et les droits dont bénéficient les personnes concernées.
Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour améliorer l'expérience de navigation de nos visiteurs. Vous pouvez consulter notre politique de cookies pour en savoir plus sur les types de cookies utilisés et la manière de les gérer.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
Contact :
E-mail : [Adresse e-mail de l'école]
Tél. : [Numéro de téléphone de l'école]
Fax : [Numéro de fax de l'école]
Adresse : [Adresse du siège social de l'école]

bottom of page